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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 153
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Texte intégral
153.Hauteurs minimale et maximale
Les hauteurs minimale et maximale des bâtiments sont propres à chaque zone et sont indiquées dans le cahier des spécifications.
En l'absence d'indication au cahier des spécifications, la hauteur prescrite est la hauteur moyenne des bâtiments voisins. Cette hauteur peut être augmentée ou diminuée de 20 %, sous réserve toutefois du pouvoir de la Commission de contrôler l'apparence architecturale et la symétrie des constructions.
Aux fins de l'alinéa précédent, est considéré comme bâtiment voisin tout bâtiment dont au moins une partie est séparée du lot où l'on désire construire par une distance inférieure à la plus grande des dimensions de ce lot.
Pour établir la hauteur moyenne des bâtiments voisins, on doit pondérer la hauteur des bâtiments en considérant leur superficie respective. À cette fin, on doit employer la formule suivante :
« H »=somme des (s x h)
somme des s
où
« H »=la moyenne des hauteurs
« h »=la hauteur de chaque bâtiment
« s »=la superficie au sol de chaque bâtiment
1995, R.V.Q. Z-3, a. 153.
153.Hauteurs minimale et maximale
Les hauteurs minimale et maximale des bâtiments sont propres à chaque zone et sont indiquées dans le cahier des spécifications.
En l'absence d'indication au cahier des spécifications, la hauteur prescrite est la hauteur moyenne des bâtiments voisins. Cette hauteur peut être augmentée ou diminuée de 20 %, sous réserve toutefois du pouvoir de la Commission de contrôler l'apparence architecturale et la symétrie des constructions.
Aux fins de l'alinéa précédent, est considéré comme bâtiment voisin tout bâtiment dont au moins une partie est séparée du lot où l'on désire construire par une distance inférieure à la plus grande des dimensions de ce lot.
Pour établir la hauteur moyenne des bâtiments voisins, on doit pondérer la hauteur des bâtiments en considérant leur superficie respective. À cette fin, on doit employer la formule suivante :
« H »=somme des (s x h)
somme des s
où
« H »=la moyenne des hauteurs
« h »=la hauteur de chaque bâtiment
« s »=la superficie au sol de chaque bâtiment
1995, R.V.Q. Z-3, a. 153.
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